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Marques déposées par COM'SOL
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SANS ABRI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SANS ABRI
COM'SOL

Numéro de dépôt :
4632892
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
SANS ABRI de COM\'SOL

Présentation de la marque SANS ABRI

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par COM'SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS ABRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est COM'SOL domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLAZANET, Monsieur Emmanuel PLAZANET domicilié(e) 44 boulevard Port Royal - 75005 - PARIS - France.

La marque SANS ABRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632892.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS ABRI arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

COM'SOL a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L ITI , L'Itinérant , Sans-Logis , LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES , CONTROLEMABOÎTE


COM'SOL - 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France


SCP PLAZANET, Monsieur Emmanuel PLAZANET - 44 boulevard Port Royal - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Agendas ; photographies ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; cartes ; brochures ; dessins ;

Distribution de journaux; Distribution (livraison) de journaux; Livraison, expédition et distribution de journaux et de revues; distribution de journaux ;

Édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; Publication de journaux; Publication en ligne de journaux électroniques; Services de publication de journaux.